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Collectivités-Equipements

0,48 TTC 0,40€HT

Titres de recette pour concession dans un columbarium

Collectivités-Equipements

19,80 TTC 16,50€HT

Registre de demandes d'inscription ou de radiation

Collectivités-Equipements

29,40 TTC 24,50€HT

Registre de l'état journalier des armes et des munitions

Collectivités-Equipements

39,60 TTC 33,00€HT

Registre d'affichage et d'avis de dépôt des demandes d'urbanisme

Collectivités-Equipements

31,80 TTC 26,50€HT

Registre du cimetière

Collectivités-Equipements

35,40 TTC 29,50€HT

Carnet d'ordre de mission et de compte rendu

Collectivités-Equipements

15,60 TTC 13,00€HT

Registre des marchés publics

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39,60 TTC 33,00€HT

Registre des observations

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51,00 TTC 42,50€HT

Registre des procurations de vote

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29,40 TTC 24,50€HT

Recharge pour classeur urbanisme "PC"

Collectivités-Equipements

7,08 TTC 5,90€HT

Registre des DIA - droits de préemption urbains

Collectivités-Equipements

29,40 TTC 24,50€HT

Registre des déclarations de décès

Collectivités-Equipements

35,40 TTC 29,50€HT

Registre de main courante

Collectivités-Equipements

33,00 TTC 27,50€HT

Dossier location non meublés

Collectivités-Equipements

23,40 TTC 19,50€HT

Convention d'utilisation des locaux municipaux

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0,96 TTC 0,80€HT

Registre des traitements des données à caractère personnel

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22,80 TTC 19,00€HT

Registre des passeports

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33,48 TTC 27,90€HT

Registre des dangers graves et imminents

Collectivités-Equipements

39,60 TTC 33,00€HT

Registre des attestations d'accueil

Collectivités-Equipements

39,60 TTC 33,00€HT

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