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Formulaires et registres(134)

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Adhésif plaque cimetière : avis de reprise

Collectivités-Equipements

3,72 TTC 3,10€HT

Adhésif plaque cimetière : concession arrive à échéance

Collectivités-Equipements

3,72 TTC 3,10€HT

Adhésif Plaque Cimetière : concession état d'abandon

Collectivités-Equipements

3,72 TTC 3,10€HT

Adhésif plaque cimetière : concession expirée

Collectivités-Equipements

3,72 TTC 3,10€HT

Adhésif plaque cimetière : concession libre

Collectivités-Equipements

3,72 TTC 3,10€HT

Adhésif plaque cimetière : concession réservée

Collectivités-Equipements

3,72 TTC 3,10€HT

Arrêté de concession

Collectivités-Equipements

1,80 TTC 1,50€HT

Autorisation de crémation

Collectivités-Equipements

1,38 TTC 1,15€HT

Autorisation de fermeture de cercueil

Collectivités-Equipements

1,38 TTC 1,15€HT

Avis de dépôt de demandes d'urbanisme

Collectivités-Equipements

25,80 TTC 21,50€HT

Bordereau des pièces adressées au Procureur du Tribunal

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3,18 TTC 2,65€HT

Carnet d'avis de mention

Collectivités-Equipements

30,60 TTC 25,50€HT

Carnet d'avis de mention pour changement de nom

Collectivités-Equipements

19,80 TTC 16,50€HT

Carnet d'avis de mention pour erreurs matérielles

Collectivités-Equipements

19,80 TTC 16,50€HT

Carnet d'ordre de mission et de compte rendu

Collectivités-Equipements

15,60 TTC 13,00€HT

Carnet de 50 bons de commande triplicata

Collectivités-Equipements

19,20 TTC 16,00€HT

Carnet de demandes de congés

Collectivités-Equipements

18,60 TTC 15,50€HT

Carnet de location salle municipale

Collectivités-Equipements

15,48 TTC 12,90€HT

Carnet de récépissé d'enregistrement du PACS

Collectivités-Equipements

25,80 TTC 21,50€HT

Carnet des recettes pour camping

Collectivités-Equipements

41,88 TTC 34,90€HT

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