Registre des radiations de la liste électorale Collectivités-Equipements 29,40 € TTC 24,50 € HT Registre des radiations de la liste électorale. 80 pages.Papier normé ISO9706. Voir le produit
Registre des demandes de certificat d'urbanisme Collectivités-Equipements 35,40 € TTC 29,50 € HT Registre des demandes de certificat d'urbanisme. 80 pages. Papier normé ISO9706. Voir le produit
Registre des publicités des marchés Collectivités-Equipements 33,00 € TTC 27,50 € HT Registre des publicités des marchés. 80 pages. Papier normé ISO9706. Voir le produit
Registre des parrainages civils Collectivités-Equipements 36,60 € TTC 30,50 € HT Registre des parrainages civils. 80 pages. Papier normé ISO9706. Voir le produit
Registre des traitements des données à caractère personnel Collectivités-Equipements 22,80 € TTC 19,00 € HT Registre des traitements des données à caractère personnel. 28 pages. Registre obligatoire au 25 mai 2018. Voir le produit
Registre des marchés publics Collectivités-Equipements 39,60 € TTC 33,00 € HT Registre des marchés publics. 48 pages. Papier normé ISO9706. Voir le produit
Registre des observations Collectivités-Equipements 51,00 € TTC 42,50 € HT Registre des observations. 80 pages. Papier normé ISO9706. Voir le produit
Registre des passeports Collectivités-Equipements 33,48 € TTC 27,90 € HT Registre des passeports. 80 pages. Papier normé ISO9706. Voir le produit
Registre des débits de boissons temporaires Collectivités-Equipements 39,60 € TTC 33,00 € HT Registre des débits de boissons temporaires. 80 pages. Papier normé ISO9706. Voir le produit
Registre des admissions en chambre funéraire Collectivités-Equipements 36,00 € TTC 30,00 € HT Registre des admissions en chambre funéraire. 80 pages. Papier normé ISO9706. Voir le produit
Registre des déclarations préalables Collectivités-Equipements 35,40 € TTC 29,50 € HT Registre des déclarations préalables. 80 pages. Papier normé ISO9706. Voir le produit
Registre des DIA - droits de préemption urbains Collectivités-Equipements 35,40 € TTC 29,50 € HT Registre des déclarations d'intention d'aliéner - droits de préemption urbains Voir le produit
Registre du cimetière Collectivités-Equipements 36,00 € TTC 30,00 € HT Registre du cimetière. 80 pages. Papier normé ISO9706. Voir le produit
Registre d'affichage et d'avis de dépôt des demandes d'urbanisme Collectivités-Equipements 35,40 € TTC 29,50 € HT Registre d'affichage et d'avis de dépôt des demandes d'urbanisme. 80 pages. Papier normé ISO9706. Voir le produit
Registre des demandes de permis d'aménager Collectivités-Equipements 35,40 € TTC 29,50 € HT Registre des demandes de permis d'aménager. 80 pages. Papier normé ISO9706. Voir le produit
Registre des demandes de permis de démolir Collectivités-Equipements 35,40 € TTC 29,50 € HT Registre des demandes de permis de démolir. 80 pages. Papier normé ISO9706. Voir le produit
Registre des demandes de permis de construire Collectivités-Equipements 35,40 € TTC 29,50 € HT Registre des demandes de permis de construire. 80 pages. Papier normé ISO9706. Voir le produit
Registre de crématorium Collectivités-Equipements 39,60 € TTC 33,00 € HT Registre de crématorium. 80 pages. Papier normé ISO9706. Voir le produit
Registre des demandes du livret de famille Collectivités-Equipements 39,60 € TTC 33,00 € HT Registre des demandes du livret de famille. 80 pages. Papier normé ISO9706. Voir le produit
Registre des cartes nationales d'identité Collectivités-Equipements 33,48 € TTC 27,90 € HT Registre des cartes nationales d'identités. 80 pages. Papier normé ISO9706. Voir le produit