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Registre des passeports

Name: Registre des passeports
Brand: Collectivités-Equipements
SKU: CE9836
Price: 33.48 EUR
Availability: InStock

Collectivités-Equipements

CE9836

Registre des passeports officiel au format A4 (21 x 29,7 cm). Ce document de 80 pages numérotées est indispensable pour le service population en mairie afin de recenser et de suivre précisément chaque demande de passeport biométrique, du dépôt jusqu'à la remise au citoyen. Conçu sur papier permanent ISO 9706 avec une reliure robuste. Fabrication française.

33,48 € TTC 27,90 € HT

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Description du produit « Registre des passeports »

Registre des passeports : La traçabilité de vos titres sécurisés

Le registre des passeports est l'outil administratif de référence pour les services population des mairies équipées de stations de recueil. La gestion rigoureuse des demandes de passeports biométriques est une priorité pour les collectivités afin de garantir la sécurité des titres et la qualité du service rendu aux administrés.

Ce registre permet de consigner avec précision toutes les demandes de passeports, assurant ainsi une traçabilité totale et un suivi efficace, depuis l'enregistrement du dossier jusqu'à la remise finale du titre au demandeur.

Un support structuré pour un suivi administratif rigoureux

Chaque page de ce registre de 80 pages a été finement étudiée pour remplir plusieurs missions d'organisation essentielles :

Identification du demandeur : Enregistrement de l'identité complète du pétitionnaire.
Suivi du dossier : Numéro de dossier, date de dépôt et références de la station de recueil.
Gestion des titres : Suivi des étapes de production et de réception du passeport en mairie.
Remise du titre : Espace dédié pour recueillir la signature de l'administré lors de la remise officielle du passeport.

Une qualité de fabrication pensée pour l'archivage public

Parce que les registres de titres d'identité sont des documents de référence devant être conservés durablement, Collectivités Équipements a sélectionné des matériaux de haute qualité :

Papier permanent ISO 9706 : Garanti sans acide, ce papier offre une résistance exceptionnelle au vieillissement et au jaunissement sur plusieurs décennies.
80 pages numérotées : Un volume généreux permettant de consigner un grand nombre de demandes tout en assurant l'intégrité du document par la pagination.
Reliure robuste : Une finition soignée conçue pour supporter les manipulations quotidiennes répétées par les agents municipaux.
Format A4 (21 x 29,7 cm) : Des dimensions standard pratiques pour l'écriture et facilitant le rangement dans les armoires administratives ou les rayonnages d'archives.

Caractéristiques techniques

Produit	Registre officiel des passeports
Format	A4 (21 x 29,7 cm)
Nombre de pages	80 pages numérotées
Qualité du papier	Papier permanent certifié ISO 9706
Reliure	Robuste
Fabrication	Entièrement fabriqué en France
Vente	À l'unité, sans minimum de commande

L'expertise Collectivités Équipements

Spécialiste de l'accompagnement des mairies depuis 2015, Collectivités Équipements vous propose des registres officiels conformes aux exigences du service public. Nous facilitons vos processus d'achat grâce au règlement par mandat administratif et assurons une livraison rapide pour une organisation optimale de vos services population.

FAQ — Registre des passeports

La tenue de ce registre est-elle obligatoire en mairie ?

Oui, pour les communes équipées de stations de recueil, la tenue d'un registre de suivi des titres est indispensable pour garantir la traçabilité de chaque demande et sécuriser la remise des passeports aux usagers.

Qu'apporte la norme ISO 9706 pour ce registre ?

La norme ISO 9706 définit les critères de permanence du papier. Un papier certifié ISO 9706 est conçu pour ne pas jaunir, ne pas se désagréger et conserver l'encre durant plusieurs décennies, ce qui est indispensable pour l'archivage légal des documents d'identité.

Peut-on utiliser ce registre pour les cartes d'identité ?

Bien que son intitulé cible les passeports, sa structure permet de suivre les demandes de titres d'identité de manière générale. Nous proposons également un registre spécifique pour les cartes nationales d'identité.

Peut-on commander ce registre à l'unité ?

Oui, nous vendons ce registre à l'unité pour répondre aux besoins de toutes les communes, quelle que soit leur taille.

Le règlement par mandat administratif est-il accepté ?

Oui, le mandat administratif est le mode de règlement standard que nous acceptons pour toutes les mairies, intercommunalités et établissements publics.

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