Registre des pièces d'identité

Registre des pièces d'identité : La gestion sécurisée de vos titres

Le registre des pièces d'identité est un document officiel conçu pour garantir que chaque demande de titre sécurisé (CNI ou passeport) soit correctement enregistrée, instruite et suivie par les agents municipaux. Dans le cadre des missions de proximité des mairies, cet outil offre une structure systématique pour sécuriser la délivrance des titres et assurer une transparence totale vis-à-vis des administrés.

Véritable support d'organisation, il centralise toutes les étapes du processus, de l'enregistrement initial de la demande jusqu'à la remise physique du titre contre signature, facilitant ainsi la gestion quotidienne du flux des titres au sein de la commune.

Un support conforme pour le service population

Ce registre est structuré pour recueillir toutes les mentions essentielles à une traçabilité irréprochable :

• Suivi des demandes : identité du demandeur, date de dépôt du dossier et références administratives.
• Gestion des flux : suivi des étapes de réception du titre en mairie après production.
• Signature de remise : zone dédiée pour recueillir la signature de l'administré lors de la remise effective, faisant foi de décharge pour la mairie.
• Sécurité administrative : permet de répondre efficacement aux audits et de justifier de la bonne gestion des titres sécurisés.

Qualité de fabrication pour l'archivage permanent

Parce que les registres de population sont des documents de référence devant être conservés durablement, Collectivités Équipements a sélectionné des matériaux de haute qualité :

• Papier permanent ISO 9706 : garanti sans acide, ce papier offre une résistance exceptionnelle au vieillissement et au jaunissement, assurant que vos écrits restent lisibles sur plusieurs décennies.
• Format A4 (21 x 29,7 cm) : des dimensions standard pratiques pour l'écriture et facilitant le rangement dans les armoires administratives.
• 80 pages numérotées : un volume important permettant de consigner un grand nombre de dossiers tout en assurant l'intégrité du document par la pagination.
• Reliure robuste : une finition soignée conçue pour supporter les manipulations fréquentes par les agents du service population.

Caractéristiques techniques

Produit	Registre officiel des pièces d'identité
Format	A4 (21 x 29,7 cm)
Nombre de pages	80 pages numérotées
Qualité du papier	Papier permanent certifié ISO 9706
Usage	Enregistrement et suivi des CNI et passeports
Fabrication	Entièrement fabriqué en France
Vente	À l'unité, sans minimum de commande

L'expertise Collectivités Équipements

Spécialiste de la fourniture pour les mairies de France depuis 2015, Collectivités Équipements vous propose des registres officiels conformes aux exigences du service public. Nous facilitons vos processus d'achat grâce au règlement par mandat administratif et assurons une livraison rapide pour une organisation optimale de vos services d'identité.

FAQ — Registre des pièces d'identité

À quoi sert précisément ce registre ?

Il permet de tenir un historique précis de toutes les demandes de titres d'identité déposées dans votre commune. Il sert de support de décharge pour la mairie lors de la remise du titre à l'administré grâce à la zone de signature.

Qu'apporte la norme ISO 9706 pour ce registre ?

La norme ISO 9706 définit les critères de permanence du papier. Un papier certifié ISO 9706 est conçu pour ne pas jaunir, ne pas se désagréger et conserver l'encre durant plusieurs décennies, ce qui est indispensable pour l'archivage légal des documents administratifs.

Peut-on utiliser ce registre pour les CNI et les passeports ?

Oui, sa structure est polyvalente et permet de suivre indifféremment les demandes de cartes nationales d'identité et de passeports biométriques.

Peut-on commander ce registre à l'unité ?

Oui, nous vendons ce registre à l'unité pour répondre aux besoins de toutes les mairies, quelle que soit leur taille.

Le règlement par mandat administratif est-il accepté ?

Oui, tout à fait. Le mandat administratif est le mode de règlement standard que nous acceptons pour toutes les mairies, intercommunalités et établissements publics.