Pochette reliure rouge Collectivités-Equipements 5,40 € TTC 4,50 € HT Pochette reliure rouge pout stocker les actes administratifs ou Etat-Civil avant la reliure définitive. Enveloppe à fermeture japonaise avec soufflet de 3cm. Voir le produit
Pochette reliure noire Collectivités-Equipements 5,40 € TTC 4,50 € HT Pochette reliure noire pout stocker les actes administratifs ou Etat-Civil avant la reliure définitive. Enveloppe à fermeture japonaise avec soufflet de 3cm. Voir le produit
Pochette reliure blanche Collectivités-Equipements 5,40 € TTC 4,50 € HT Pochette reliure blanche pout stocker les actes administratifs ou Etat-Civil avant la reliure définitive. Enveloppe à fermeture japonaise avec soufflet de 3cm. Voir le produit
Registre des DIA - droits de préemption urbains Collectivités-Equipements 35,40 € TTC 29,50 € HT Registre des déclarations d'intention d'aliéner - droits de préemption urbains Voir le produit
Ruban de réparation pour reliure Filmoplast P Collectivités-Equipements 22,20 € TTC 18,50 € HT Ruban de réparation pour reliure Filmoplast P, enduit avec une colle, exempte de solvants, résistante au vieillissement et durablement élastique. Voir le produit
registre courrier départ 150 pages Collectivités-Equipements 51,00 € TTC 42,50 € HT registre courrier départ 150 pages - format 25 X 32 cm - toile verte Voir le produit
registre courrier arrivée 150 pages Collectivités-Equipements 51,00 € TTC 42,50 € HT registre courrier arrivée 150 pages - format 25 X 32 cm - toile bordeaux Voir le produit
Papier Navigator A4 - 100 g - ramette de 500 feuilles Collectivités-Equipements 13,38 € TTC 11,15 € HT Papier Navigator A4 - 100 g - ramette de 500 feuilles - ISO 9706 Voir le produit
Registre personnalisé des demandes d'urbanisme Collectivités-Equipements 37,80 € TTC 31,50 € HT Registre personnalisé des demandes d'urbanisme. 80 pages. Papier normé ISO9706. Répartissez les 80 pages en fonction de vos besoins - Exemple : 20 DP - 20 PC - 20 CU - 20 Autres Demandes Voir le produit
Registre des erreurs matérielles d'Etat-Civil Collectivités-Equipements 29,88 € TTC 24,90 € HT Registre des erreurs matérielles d'Etat-Civil. 44 pages + couverture. Format A4. Voir le produit
Registre d'inscription des concessions du cimetière Collectivités-Equipements 36,00 € TTC 30,00 € HT Registre d'inscription des concessions du cimetière. 80 pages. Papier normé ISO9706. Voir le produit
Registre des traitements des données à caractère personnel Collectivités-Equipements 22,80 € TTC 19,00 € HT Registre des traitements des données à caractère personnel. 28 pages. Registre obligatoire au 25 mai 2018. Voir le produit
Reliure notariale toile Collectivités-Equipements 110,78 € TTC 105,00 € HT Reliure notariale toile. Tarifs dégressifs et livraison sécurisée Voir le produit
Reliure notariale cuir Collectivités-Equipements 311,23 € TTC 295,00 € HT Reliure notariale cuir. Livraison sécurisée Voir le produit
Reliure notariale demi cuir Collectivités-Equipements 168,80 € TTC 160,00 € HT Reliure notariale demi cuir. Tarifs dégressifs et livraison sécurisée Voir le produit
Reliure notariale demi toile Collectivités-Equipements 110,78 € TTC 105,00 € HT Reliure notariale demi toile. Tarifs dégressifs et livraison sécurisée Voir le produit
Prestation de numérisation et indexation d'actes Collectivités-Equipements 1,20 € TTC 1,00 € HT Prestation de numérisation et indexation d'actes, en conformité à l’article 11 du décret n° 2017-890 du 6 mai 2017 relatif à l’état-civil. Indexation réalisée sur le territoire français. Voir le produit
Registre public d'accessibilité Collectivités-Equipements 41,40 € TTC 34,50 € HT Registre public d'accessibilité. 60 pages. Registre obligatoire au 30 septembre 2017 pour tous les ERP Voir le produit
Reliure de registre de la Mairie Collectivités-Equipements 110,78 € TTC 105,00 € HT Reliure de registre de la Mairie. Tarifs dégressifs et livraison sécurisée. De 0 à 400 feuilles Voir le produit
Registre des pièces d'identité - 200 pages Collectivités-Equipements 81,60 € TTC 68,00 € HT Registre des pièces d'identités. 200 pages. Papier normé ISO9706. Voir le produit