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Dossier individuel d\'agent - polypro bleu

Dossier individuel d'agent - polypro bleu

Collectivités-Equipements

6,00€TTC

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Dossier du PACS pour mairie

Collectivités-Equipements

2,34€TTC

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Dossier de mariage civil mairie

Dossier de mariage civil

Collectivités-Equipements

2,22€TTC

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dossier urbanisme PC 83 mairie

Dossier de classement pour permis de construire Var 83

Collectivités-Equipements

1,62€TTC

(1,35€HT)

dossier urbanisme PA 83 mairie

Dossier de classement pour permis d'aménager Var 83

Collectivités-Equipements

1,62€TTC

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dossier urbanisme DP 83 collecitivté

Dossier de classement pour déclaration préalable Var 83

Collectivités-Equipements

1,62€TTC

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dossier urbanisme CU 83 mairie

Dossier de classement pour certificat d'urbanisme Var 83

Collectivités-Equipements

1,62€TTC

(1,35€HT)

Disque de tri sélectif communauté de communes

Disque de tri sélectif personnalisé

Collectivités-Equipements

1,75€TTC

(1,66€HT)

Disque de tri sélectif communauté de communes

Disque de tri sélectif

Collectivités-Equipements

2,80€TTC

(2,65€HT)

Disque de compostage communauté de communes pas cher

Disque de compostage personnalisé

Collectivités-Equipements

1,75€TTC

(1,66€HT)

Disque de compostage communauté de communes pas cher

Disque de compostage

Collectivités-Equipements

2,80€TTC

(2,65€HT)

certificat-parrainage-civil

Diplôme de parrainage civil

Collectivités-Equipements

3,90€TTC

(3,25€HT)

détecteur-de-fumée secours

Détecteur de fumée RORI

Collectivités-Equipements

15,00€TTC

(12,50€HT)

Debit-boisson formulaire mairie

Demande d'ouverture exceptionnelle, de prolongation d'ouverture d'un débit de boisson

Collectivités-Equipements

1,50€TTC

(1,25€HT)

DEBIT DE Boisson TEMPoraire formulaire mairie recto-verso

Demande d'autorisation d'ouvrir un débit de boissons temporaire

Collectivités-Equipements

1,50€TTC

(1,25€HT)

formulaire cni passeport cerfa_14011-02

Déclaration de perte de carte d'identité ou de passeport - Cerfa n° 14011*02

Collectivités-Equipements

1,02€TTC

(0,85€HT)

Courrier rapide avec cases à cocher mairie CE9453

Courrier rapide avec cases à cocher

Collectivités-Equipements

0,48€TTC

(0,40€HT)

CONVOCATION OFFICIELLE CE9456

Convocation Officielle

Collectivités-Equipements

0,48€TTC

(0,40€HT)

CONVENTION d utilisation des locaux municipaux imprimé mairie

Convention d'utilisation des locaux municipaux

Collectivités-Equipements

0,96€TTC

(0,80€HT)

Code électoral mairie 2026

Code électoral simplifié édition 2026

Collectivités-Equipements

15,30€TTC

(14,50€HT)

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