Chemise de classement Certificat d'urbanisme

Chemise de classement Certificat d’urbanisme pour mairie

La chemise de classement Certificat d’urbanisme est conçue pour faciliter l’organisation et l’archivage des dossiers instruits par les services d’urbanisme des mairies et collectivités.

Elle permet de regrouper dans un même support les documents liés à une demande de certificat d’urbanisme : formulaire, courriers, plans, extraits cadastraux, avis des services consultés, décision délivrée et pièces complémentaires.

Une identification visuelle simple des dossiers CU

Cette chemise est dédiée aux certificats d’urbanisme et bénéficie d’un coloris blanc. Son code couleur facilite le repérage des dossiers au sein des armoires de classement, en complément des chemises réservées aux déclarations préalables, permis de construire ou permis d’aménager.

Sa couverture peut être complétée avec les références utiles au suivi administratif : numéro de dossier, identité du demandeur, adresse ou localisation du terrain, nature de la demande et dates d’instruction.

Un dossier cartonné robuste avec rabats

Fabriquée en carton de 250 g, cette chemise assure une bonne tenue lors des manipulations et du stockage. Son dos de 1 cm permet de classer plusieurs documents sans les plier, tandis que les rabats de 6,5 cm au bas et sur le côté droit maintiennent efficacement les pièces à l’intérieur.

Les avantages de la chemise Certificat d’urbanisme

• Format 24 x 32 cm adapté aux documents A4 et dossiers d’urbanisme.
• Coloris blanc dédié au classement des certificats d’urbanisme.
• Carton 250 g pour une bonne résistance à l’usage et à l’archivage.
• Dos de 1 cm pour accueillir les pièces constitutives du dossier.
• Rabats de 6,5 cm au bas et sur le côté droit.
• Organisation facilitée des dossiers au sein du service urbanisme.
• Fabrication française.

Caractéristiques techniques

Référence	CE6666-3
Produit	Chemise de classement Certificat d’urbanisme
Format	24 x 32 cm
Coloris	Blanc
Matière	Carton 250 g
Dos	1 cm
Rabats	6,5 cm au bas et sur le côté droit
Utilisation	Classement et archivage de dossiers de certificat d’urbanisme
Destinataires	Mairies, collectivités territoriales et services urbanisme
Fabrication	Fabriqué en France

Une solution pratique pour les services urbanisme

Cette chemise pour certificat d’urbanisme aide les agents à conserver un classement cohérent et rapidement identifiable. Elle est adaptée aux demandes de certificat d’urbanisme d’information ou opérationnel, ainsi qu’à l’archivage des pièces associées à l’instruction du dossier.

FAQ — Chemise de classement Certificat d’urbanisme

Quel est le format de cette chemise ?

La chemise est proposée au format 24 x 32 cm, adapté au classement de documents A4.

Quelle est la couleur de la chemise Certificat d’urbanisme ?

Cette chemise est de couleur blanche, afin d’identifier rapidement les dossiers de certificat d’urbanisme.

La chemise dispose-t-elle de rabats ?

Oui. Elle possède des rabats de 6,5 cm au bas et sur le côté droit pour maintenir les documents en place.

Quelle est l’épaisseur du carton ?

Elle est fabriquée en carton 250 g, offrant une bonne résistance pour le classement et l’archivage.

Quel type de dossier peut être classé dans cette chemise ?

Elle est conçue pour les dossiers de certificat d’urbanisme, incluant les formulaires, plans, courriers, avis, décisions et pièces complémentaires.